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Marques déposées par la société étrangère ROVER GROUP LIMITED
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45
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

45
ROVER GROUP LIMITED, une société de droit britannique International Headquarters

Numéro de dépôt :
99783526
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque 45

Déposée le 29 mars 1999 par la société étrangère ROVER GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 45 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la société étrangère ROVER GROUP LIMITED domicilié(e) Warwick Technology Park, Warwick CV34 6RG, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque 45 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 45 est expirée depuis le 29 mars 2009.

ROVER GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , AUSTIN , 55 , VITESSE , ROVER MINI , LAND ROVER , LANDROVER , STERLING , MINOR , 25


ROVER GROUP LIMITED, une société de droit britannique International Headquarters - Warwick Technology Park, Warwick CV34 6RG, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 29 août 2008 - Transmission totale de propriété n°486948 - Publication au BOPI 2008-08-29

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326082 - Publication au BOPI 2001-07-02

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Véhicules terrestres à moteur, leurs pièces et composants ne relevant pas d'autres classes (à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives de moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques ; indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques), y compris éléments de carrosserie, châssis, pare-chocs, systèmes antivols, avertisseurs sonores, boîtes de vitesse, pare-brise, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, indicateurs de direction, embrayages, enjoliveurs, porte-bagages, freins, moteurs, roues, sièges, mécanismes de transmission, mécanisme anti-patinage et anti-blocage des roues, volants.